CYPE one est un service réservé aux titulaires d’une licence des logiciels de CYPE Ingenieros S.A. Il comprend l’utilisation d’une licence temporaire pour les logiciels inclus dans chacune de ses formules, pendant la période d’abonnement d’une durée d’un an. Durant cette période, les utilisateurs bénéficient des améliorations et des mises à jour, telles que définies ci-dessous. Les améliorations correspondent à l’intégration, dans des logiciels existants, de nouvelles options ou fonctionnalités d’envergure significative, à condition qu’elles disposent d’une dénomination et/ou d’un prix distincts de ceux du logiciel dans lequel elles sont intégrées. La création d’un nouveau logiciel ne constitue en aucun cas une amélioration. Les mises à jour correspondent aux modifications mineures apportées aux logiciels afin d’en faciliter l’utilisation, de les adapter à de nouvelles circonstances ou réglementations, ainsi qu’aux corrections d’erreurs détectées. En cas de doute, la distinction entre mises à jour, améliorations et nouveaux logiciels est déterminée exclusivement selon les critères de CYPE Ingenieros, S.A. Les logiciels CYPE one sont les logiciels que CYPE Ingenieros, S.A. met à la disposition du titulaire de la licence dans le cadre de l’abonnement CYPE one. L’accès à ces logiciels et modules, ainsi que leur utilisation opérationnelle, sont strictement liés à la validité de CYPE one. En cas de résiliation ou d’expiration, les droits d’utilisation sur ces logiciels et modules cessent automatiquement. Le contrat CYPE one est conclu entre le titulaire de la licence et CYPE Ingenieros, S.A., conformément aux présentes conditions particulières et générales, et il est complété et régi par les dispositions du contrat de licence des logiciels auxquels il se rapporte. Les services inclus dans CYPE one sont fournis uniquement par CYPE Ingenieros, S.A. ou, le cas échéant, par ses distributeurs agréés, et exclusivement dans le pays de résidence où le contrat est conclu. [1] CYPE one donne droit au titulaire de la licence de recevoir les améliorations et les mises à jour des logiciels concernés réalisées par CYPE Ingenieros, S.A., ainsi qu’à la prolongation de la garantie pendant la période de validité. Le titulaire conserve également un accès opérationnel aux services et logiciels CYPE one tant que le contrat reste en vigueur, conformément aux conditions générales. [2] La durée de validité est d’un an à compter de la date de souscription, laquelle intervient à la réception du premier paiement. Le contrat est renouvelé automatiquement chaque année, sauf si l’une des parties notifie par écrit sa volonté de résiliation au moins 30 jours avant la date d’expiration. [3] En cas de résiliation, les services et logiciels CYPE one cessent d’être opérationnels dès la date de résiliation. Leur réactivation est subordonnée à un renouvellement, sans que le titulaire de la licence n’acquière de droit d’utilisation sur les logiciels et modules concernés pendant la période non couverte.[4] CYPE Ingenieros, S.A. se réserve le droit de fixer la fréquence de publication des améliorations, laquelle correspond à celle des versions dans lesquelles elles apparaissent. [5] CYPE one n’est pas transférable. Il prend automatiquement fin si le titulaire de la licence vend, loue ou cède définitivement à des tiers sa licence d’utilisation des logiciels, de quelque manière que ce soit. Dans ce cas, les droits d’accès aux services et logiciels CYPE one prennent fin avec effet immédiat. [6] Les améliorations couvertes par le présent contrat peuvent être mises à la disposition du titulaire de la licence par CYPE Ingenieros, S.A., directement ou par l’intermédiaire de ses délégués et distributeurs. [7] Le paiement du montant de CYPE one est exigible avant le début de la période annuelle souscrite, à la date de souscription ou de renouvellement. Le défaut de paiement entraîne la suspension de CYPE one. Cette suspension met fin à l’obligation de CYPE Ingenieros, S.A. de fournir les services, ainsi que les améliorations et mises à jour publiées après ladite suspension, et met fin à l’accès opérationnel aux services et logiciels CYPE one. [8] CYPE Ingenieros, S.A. se réserve le droit de réviser chaque année les tarifs de CYPE one et d’appliquer l’ajustement jugé approprié. [9] En cas de litige relatif à l’interprétation du présent contrat, les parties renoncent expressément à toute autre juridiction compétente et se soumettent aux tribunaux d’Alicante (Espagne).